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Arrêté du 16 décembre 1995
PORTANT HOMOLOGATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX A USAGE PREVENTIF,DIAGNOSTIQUE OU THERAPEUTIQUE
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SONT HOMOLOGUES,TELS QU'ILS SONT DECRITS AU BULLETIN D'IDENTIFICATION,LES PRODUITS ET APPAREILS D'IMAGERIE,DE CHIRURGIE-THERAPIE,DE SUPPLEANCE FONCTIONNELLE,D'ANESTHESIE-REANIMATION URGENCE ET DE SAISIE ET TRAITEMENT DES SIGNAUX PHYSIOLOGIQUES INSCRITS AUX TABLEAUX N0S 1 A 6 ANNEXES AU PRESENT ARRETE.
MODIFICATION DES ARRETES DES 27-11-1995 ET 02-08-1995.
Arrêté du 16 décembre 1995