JORF n°5 du 6 janvier 1996

Arrêté du 16 décembre 1995

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 16 décembre 1995, sont désignés membres du comité consultatif de santé mentale : Sur proposition de la Fédération nationale des associations Croix-Marine d'aide à la santé mentale :
Titulaire : M. le docteur Bonnet (Clément), président, Paris, en remplacement de M. Grunfeld (Alain), La Roche-sur-Yon (Vendée) ;
Suppléant : M. Dandel (Guy), Clermont-de-l'Oise, en remplacement de M. le docteur Fournier (Jean-Paul), Bruges (Gironde).
Sur proposition du Syndicat national des cliniques de neuropsychiatrie privées :
Titulaire : M. le docteur Leonardi (Jean-Michel), président, château du Bel-Air, Crosne (Essonne), en remplacement de M. le docteur Dubois (Henri),
maison de santé de l'Ermitage, Montmorency (Val-d'Oise) ;
Suppléant : M. le docteur Nicolet (Alain), clinique Pen An Dolar, Guipavas (Finistère), en remplacement de M. le docteur Leonardi (Jean-Michel).