JORF n°0162 du 16 juillet 2010

Arrêté du 16 avril 2010

Par arrêté du ministre de la défense en date du 16 avril 2010, l'arrêté du 26 février 2010 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination au choix et titularisation dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense au titre de l'année 2008 est modifié ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
« Les agents dont les noms suivent sont nommés au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense au regard de l'ancienneté, à compter du 1er janvier 2008 ; au regard de la rémunération, à compter du 1er avril 2010 :
34 Cornut (Michel), centre électronique de l'armement, Bruz »,
Lire :
« L'agent dont le nom suit est nommé au choix et titularisé dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense au regard de l'ancienneté, à compter du 1er janvier 2008 ; au regard de la rémunération, à compter du 1er janvier 2008 :
34 Cornut (Michel), centre électronique de l'armement, Bruz. »
(Le reste sans changement.)