JORF n°0108 du 11 mai 2010

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur la climat, en date du 16 avril 2010, sont nommés, pour la durée du mandat restant à courir, au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :
En qualité de membres titulaires : M. Le Cavorzin (Michel), en remplacement de M. Merlet (Alain), et M. Leverger (Stéphane), en remplacement de M. Le Bris (Patrick).
En qualité de membres suppléants : M. Le Signe (Christian), en remplacement de M. Le Cavorzin (Michel), et M. Février (Jean-Paul), en remplacement de M. Milon (Jean-Michel).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur la climat, en date du 16 avril 2010, sont nommés, pour la durée du mandat restant à courir, au conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine :

En qualité de membres titulaires : M. Le Cavorzin (Michel), en remplacement de M. Merlet (Alain), et M. Leverger (Stéphane), en remplacement de M. Le Bris (Patrick).

En qualité de membres suppléants : M. Le Signe (Christian), en remplacement de M. Le Cavorzin (Michel), et M. Février (Jean-Paul), en remplacement de M. Milon (Jean-Michel).