Arrêté du 16 avril 2008

Article 1

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Article 1

L'annexe de l'arrêté du 25 février 2002 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 juin 2008

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Modification des instruments de mesure

Résumé. Un arrêté remplace l'annexe d'un ancien arrêté concernant les instruments de mesure.

L'annexe de l'arrêté du 25 février 2002 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le mercredi 4 juin 2008

Source : Légifrance