JORF n°108 du 11 mai 1999

Arrêté du 16 avril 1999

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret no 91-368 du 15 avril 1991 portant organisation et fonctionnement de l'Institut national des appellations d'origine ;

Vu l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine, modifié notamment par l'arrêté du 8 juillet 1998 ;

Vu l'arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest ;

Vu l'arrêté du 16 avril 1999 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 modifié susvisé,

Arrête :

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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 9 juillet 1998 susvisé est remplacé ainsi qu'il suit :

« Sont nommés membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Sud-Ouest jusqu'au 20 juillet 2004 :

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  1. En qualité de représentants du secteur Production

M. Allain (Philippe), à Bouniagues (Gironde).

M. Bagot (Jean-Louis), à Beaupuy (Lot-et-Garonne).

M. Berard (Antoine), à Saint-Germain-d'Esteuil (Gironde).

M. Bertrand (Jacques), à Saint-Emilion (Gironde).

M. Biau (Philippe), à Monfaucon (Dordogne).

M. Bireaud (Bernard), à Pardaillan (Lot-et-Garonne).

M. Borderie (Francis), à Monbazillac (Dordogne).

M. Bouteiller (Hubert), à Cussac (Gironde).

M. Carreau (Xavier), à Cars (Gironde).

M. Chassenard (Jean-Claude), à Buzet (Lot-et-Garonne).

M. David (Jean-Gérard), à Barsac (Gironde).

M. Doughty (Richard), à Monestier (Dordogne).

M. Dupuch (Gilles), à Créon (Gironde).

M. Garde (Jean-Marie), à Pomerol (Gironde).

M. Grenier (Gilles), à Bordeaux (Gironde).

M. Haverlant (Dominique), à Portets (Gironde).

M. Hecquet (Daniel), à Port-Sainte-Foy (Gironde).

M. Mallet (Bernard), à Tauriac (Gironde).

M. Raymond (Yves), à Listrac (Gironde).

M. Roumage (Jean-Louis), à Saint-Germain-du-Puch (Gironde).

M. Seze (Arnaud de), à Sainte-Croix-du-Mont (Gironde).

M. Trocard (Jean-Louis), aux Artigues-de-Lussac (Gironde).

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  1. En qualité de représentants du secteur Négoce

M. Barrière (Jacques), à Ludon-Médoc (Gironde).

M. Buisson (Gilbert), à Montcaret (Dordogne).

M. Casteja (Philippe), à Bordeaux (Gironde).

M. Chadronnier (Jean-Marie), à Parempuyre (Gironde).

M. Delpon (Michel), à Bordeaux (Gironde).

M. Dulong (Eric), à Florac (Gironde).

M. Fleury (Jacques), à Sainte-Foy-la-Grande (Gironde).

M. Johnston (Denis), à Bordeaux (Gironde).

M. Léon (Patrick), à Pauillac (Gironde).

M. Lestapis (Max de), à Bordeaux (Gironde).

M. Mahler Besse (Franck), à Bordeaux (Gironde).

M. Mau (Jean-François), à Gironde-sur-Dropt (Gironde).

M. Quancart (Roland), à Carbon-Blanc (Gironde).

M. Schyler (Yan), à Bordeaux (Gironde).

M. Thienpont (Dominique), à Saint-Cibard (Gironde). »

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Art. 2. - Le directeur de la production et des échanges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 09-07-1998 EST REMPLACE COMME SUIT:

NOMINATION DE MEMBRES DU COMITE REGIONAL VINS ET EAUX-DE-VIE POUR LA REGION SUD-OUEST,JUSQU'AU 20-07-2004:

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DU SECTEUR PRODUCTION;

EN QUALITE DE REPRESENTANTS DU SECTEUR NEGOCE.

Fait à Paris, le 16 avril 1999.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur

de la production et des échanges :

L'ingénieur en chef d'agronomie,

M.-F. Cazalère