JORF n°99 du 26 avril 1996

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 16 avril 1996, M. Vogler (Jean-Pierre), faisant fonction d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, est chargé des fonctions d'ingénieur général chargé du bassin Seine-Normandie à compter du 22 avril 1996, en remplacement de M. Tisserand (Michel), admis à faire valoir ses droits à la retraite.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 16 avril 1996, M. Vogler (Jean-Pierre), faisant fonction d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, est chargé des fonctions d'ingénieur général chargé du bassin Seine-Normandie à compter du 22 avril 1996, en remplacement de M. Tisserand (Michel), admis à faire valoir ses droits à la retraite.