JORF n°114 du 16 mai 1992

Arrêté du 16 avril 1992

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 16 avril 1992, l'arrêté du 13 juin 1990, complété et modifié par l'arrêté du 17 avril 1991, portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse et fixant les modalités de désignation des membres des deux commissions du conseil est modifié ainsi qu'il suit:

<<d) Au titre des organisations patronales:

<<M. Deschamps (Denis) (C.N.P.F.) est remplacé par Mlle Voeltzel (Catherine) (C.N.P.F.), suppléante;>>.

MODIFICATION DE L'ARRETE SUSVISE: D) AU TITRE DES ORGANISATIONS PATRONALES,M. DESCHAMPS DENIS EST REMPLACE PAR MELLE. VOELTZEL CATHERINE,SUPPLEANTE.