Arrêté du 16 avril 1992

portant nomination au cabinet du ministre

Signaler une erreur de données

Le ministre de l'équipement, du logement et des transports,

Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,

modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;

Vu le décret du 2 avril 1991 portant nomination du Premier ministre;

Vu le décret du 2 avril 1992 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête:

1 version

Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre de l'équipement, du logement et des transports:

1 version

Conseillers auprès du ministre

M. Michel Rousselot.
M. Claude Sardais.

Chargée de mission auprès du ministre

Mme Sophie Bodin.

Conseillers techniques

M. Michel Cohen.
M. Michel Combes.
Mme Agnès Daussun.
M. Michel Massoni.
M. Christian Pouget.

1 version

Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

CONSEILLERS AUPRES DU MINISTRE:

MM. MICHEL ROUSSELOT,

CLAUDE SARDAIS.

CHARGEE DE MISSION AUPRES DU MINISTRE: MME. SOPHIE BODIN.

CONSEILLERS TECHNIQUES:

MM. MICHEL COHEN,

MICHEL COMBES,

MME. AGNES DAUSSUN,

MM. MICHEL MASSONI,

CHRISTIAN POUGET.

1ER GOUVERNEMENT PIERRE BEREGOVOY.

Fait à Paris, le 16 avril 1992.

JEAN-LOUIS BIANCO

Arrêté du 16 avril 1992

Modifié parARRETEARRETE