JORF n°103 du 2 mai 1991

Arrêté du 16 avril 1991

Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la forêt en date du 16 avril 1991, sont nommés membres du conseil spécialisé pour le secteur des plantes aromatiques et médicinales de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales:

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des représentants de la production agricole et du secteur coopératif

Résumé Un arrêté qui nomme les personnes représentant la production agricole et le secteur coopératif agricole.
Mots-clés : Agriculture Représentants Arrêté Production agricole Coopératif

Au titre des représentants

de la production agricole

M. Cailleau (Roger).
M. De Broux (Henri).
M. Demirdjan (Alain).
M. Diemoz (Claude).
M. Grellier (Gabriel).

Au titre des représentants

du secteur coopératif agricole

M. Prevault (Bernard).

1 version

Au titre des représentants

de l'industrie de transformation

M. Chaumelle (Pierre).
M. Ducros (Michel).
M. Saint-Aubin (Thierry).

1 version

Au titre des représentants du commerce

M. Denery (Max).

1 version

Au titre des représentants de la distribution

Mme Marlier (Madeleine).
Mme Marmone (Brigitte).

1 version

Au titre des représentants des consommateurs

Mme Cloue (Aline).

1 version

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin du mandat des représentants des salariés

Résumé Les représentants des salariés du secteur des plantes aromatiques doivent quitter leur poste en même temps que les dirigeants de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.
Mots-clés : Représentants du personnel Mandat Plantes aromatiques Office national interprofessionnel Arrêté

Au titre des représentants

des salariés de la filière

M. Brillard (Pierre).
Le mandat des membres du conseil spécialisé pour le secteur des plantes aromatiques et médicinales prendra fin en même temps que celui des membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales.

1 version

NOMINATION DE MEMBRES AU TITRE DES REPRESENTANTS DE LA PRODUCTION AGRICOLE,DU SECTEUR COOPERATIF AGRICOLE,DE L'INDUSTRIE DE TRANSFORMATION,DU COMMERCE,DE LA DISTRIBUTION,DES CONSOMMATEURS,DES SALARIES DE LA FILIERE.