Créé le 17 octobre 2022
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages pour le site Natura 2000 Marais du Cotentin et du Bessin - Baie des Veys
Résumé. La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages du site Natura 2000 Marais du Cotentin et du Bessin - Baie des Veys a été mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 août 2016Art. Annexe → Version 2
- Arrêté du 12 août 2016Art. Annexe
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 12 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 Marais du Cotentin et du Bessin - Baie des Veys (zone spéciale de conservation).