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Arrêté du 16 août 2012

portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des régisseurs d'avances et de recettes pour le service de santé des armées

Résumé. Un arrêté change la liste des personnes responsables de l'argent pour le service de santé des armées, en remplaçant un secrétaire médical par un sergent à l'hôpital Percy.

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Modification des régisseurs d'avances et de recettes au service de santé des armées

Résumé. Un arrêté modifie la liste des régisseurs d'avances et de recettes pour le service de santé des armées, remplaçant un secrétaire médical par un sergent à l'hôpital Percy.

Par arrêté du ministre de la défense en date du 16 août 2012 et à compter du 31 août 2012, l'arrêté du 16 septembre 2011 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes auprès des établissements et services relevant du service de santé des armées est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :
Pour le directeur central du service de santé des armées, ordonnateur principal délégué, à Paris :
Remplacer : « Secrétaire médical de classe exceptionnelle Renaudin (Jean-Philippe), hôpital d'instruction des armées Percy, à Clamart »,
Par : « Sergent Sevat (Anaël), hôpital d'instruction des armées Percy, à Clamart ».

Arrêté du 16 août 2012