JORF n°229 du 2 octobre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 septembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Corse : Titulaire : M. Olmetta (Claudy), en remplacement de M. Bonaccorsi (Jean-Claude) ;
Suppléant : M. Bonaccorsi (Jean-Claude), en remplacement de M. Olmetta (Claudy).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 septembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter le département de la Haute-Corse : Titulaire : M. Olmetta (Claudy), en remplacement de M. Bonaccorsi (Jean-Claude) ;

Suppléant : M. Bonaccorsi (Jean-Claude), en remplacement de M. Olmetta (Claudy).