Abrogé par Arrêté du 27 mai 2010 - art. 11 (VT)
Créé le 18 septembre 1993 · Abrogé le 4 septembre 2012
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Admission exceptionnelle en Première STI/STL
Un élève n'ayant pas suivi en classe de Première les conditions de scolarité requises à l'article premier peut être admis par le chef d'établissement dans la série ou la spécialité demandée, après examen du livret scolaire, s'il bénéficie d'un avis favorable motivé, spécialement formulé par le conseil de classe de l'établissement d'origine.