Arrêté du 15 septembre 1993

Article 10

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Article 10

Au fur et à mesure de l’entrée en vigueur du présent arrêté, celui-ci abroge toutes dispositions qui lui sont contraires.
À la date de parution du présent arrêté sont abrogés :

- les arrêtés du 10 juillet 1992 relatifs à l’organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.T. ;

- l’arrêté du 24 mars 1993 relatif à l’adjonction à la série S.T.I. d’une spécialité Génie des matériaux.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé4 septembre 2012

Créé le 18 septembre 1993 · Abrogé le 4 septembre 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nouveau règlement pour les lycées technologiques

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les anciens règlements sur les enseignements des lycées technologiques.

Au fur et à mesure de l’entrée en vigueur du présent arrêté, celui-ci abroge toutes dispositions qui lui sont contraires.
À la date de parution du présent arrêté sont abrogés :

- les arrêtés du 10 juillet 1992 relatifs à l’organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.T. ;

- l’arrêté du 24 mars 1993 relatif à l’adjonction à la série S.T.I. d’une spécialité Génie des matériaux.

Historique des versions

En vigueur du samedi 18 septembre 1993 au lundi 3 septembre 2012

Source : Légifrance