Abrogé par Arrêté du 27 mai 2010 - art. 11 (VT)
Créé le 18 septembre 1993 · Abrogé le 4 septembre 2012
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Nouveau règlement pour les lycées technologiques
Au fur et à mesure de l’entrée en vigueur du présent arrêté, celui-ci abroge toutes dispositions qui lui sont contraires.
À la date de parution du présent arrêté sont abrogés :
- les arrêtés du 10 juillet 1992 relatifs à l’organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.T. ;
- l’arrêté du 24 mars 1993 relatif à l’adjonction à la série S.T.I. d’une spécialité Génie des matériaux.