En vigueur depuis le 17 septembre 1993
En classe terminale, les élèves choisissent au titre des enseignements obligatoires un enseignement de spécialité en fonction de leurs motivations et de leurs projets d'études ultérieures.
Arrêté du 15 septembre 1993
En classe terminale, les élèves choisissent au titre des enseignements obligatoires un enseignement de spécialité en fonction de leurs motivations et de leurs projets d'études ultérieures.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 17 septembre 1993
En classe terminale, les élèves choisissent au titre des enseignements obligatoires un enseignement de spécialité en fonction de leurs motivations et de leurs projets d'études ultérieures.
cite
En vigueur depuis le vendredi 17 septembre 1993
Source : Légifrance
Arrêté du 2 novembre 1995
Arrêté 1993-09-15 annexe