Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 septembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie:

Pour représenter la région Bourgogne, en qualité de membre suppléant: M.

Archambault (Philippe), en remplacement de M. Vincent (Louis).

Pour représenter le département des Yvelines, en qualité de membre suppléant: M. Dobremelle (Michel), en remplacement de M. Brame (Robert).

Pour représenter les usagers, au titre des associations de protection de la nature, en qualité de membre suppléant: M. Yon (Daniel), en remplacement de M. Le Beuf (Christian).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE:

POUR REPRESENTER LA REGION BOURGOGNE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. ARCHAMBAULT PHILIPPE,EN REMPLACEMENT DE M. VINCENT (LOUIS).

POUR REPRESENTER LE DEPARTEMENT DES YVELINES,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. DOBREMELLE MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. BRAME ROBERT.

POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES ASSOCIATIONS DE PROTECTION DE LA NATURE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. YVON (DANIEL),EN REMPLACEMENT DE M. LE BEUF CHRISTIAN.