JORF n°230 du 3 octobre 1992
Arrêté du 15 septembre 1992
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 septembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse:
Pour représenter les usagers:
- au titre des industries agricoles et alimentaires, en qualité de membre suppléant: M. Eastes (Richard), en remplacement de M. Rudloff (André);
- au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles, en qualité de membre titulaire: M.
Ducastelle (Alain), en remplacement de M. Goepfert (Gérard).
Pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Champagne-Ardenne, en qualité de membre suppléant: M. Vingtdeux (Claude), en remplacement de M. Alin (Yves).
Pour représenter les milieux socio-professionnels de la région Lorraine, en qualité de membre titulaire: M. Mathieu (Jean), en remplacement de M. Beguin (Daniel).
SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE:
POUR REPRESENTER LES USAGERS:
AU TITRE DES INDUSTREIS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. EASTES RICHARD,EN REMPLACEMENT DE M. RUDLOFF ANDRE;
AU TITRE DES COOPERATIVES AGRO-ALIMENTAIRES INDUSTRIELLES OU SOCIETES D'INTERETS COLLECTIFS AGRICOLES,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. DUCASTELLE ALAIN,EN REMPLACEMENT DE M. GOEPFERT GERARD.
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIO-PROFESSIONNELS DE LA REGION CHAMPAGNE-ARDENNE,EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. VINGTDEUX (CLAUDE),EN REMPLACEMENT DE M. ALIN YVES.
POUR REPRESENTER LES MILIEUX SOCIO-PROFESSIONNELS DE LA REGION LORRAINE,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. MATHIEU (JEAN) EN REMPLACEMENT DE M. BEGUIN DANIEL.