JORF n°230 du 3 octobre 1992

Arrêté du 15 septembre 1992

Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 septembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers:

Au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture, en qualité de membre titulaire: M. Jullie (Maurice), en remplacement de M. Delarue (Jean). Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles, en qualité de membre titulaire: M. Baudrin (Albert), en remplacement de M. Lafon (Patrice).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN ADOUR-GARONNE POUR REPRESENTER LES USAGERS:

AU TITRE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. JULLIE (MAURICE),EN REMPLACEMENT DE M. DELARUE JEAN.

AU TITRE DES COOPERATIVES AGRO-ALIMENTAIRES INDUSTRIELLES OU SOCIETES D'INTERETS COLLECTIFS AGRICOLES,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. BAUDRIN ALBERT,EN REMPLACEMENT DE M. LAFON PATRICE.