Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 15 septembre 1992, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers:

Au titre de la batellerie:

- en qualité de membre titulaire: M. Le Roux (Marcel), en remplacement de M. Denoual (Raymond);

- en qualité de membre suppléant: M. Denoual (Raymond), en remplacement de M. Le Roux (Marcel).

Au titre des industries de papier-carton et cellulose:

- en qualité de membre suppléant: M. Monsaingeon (Jean-François), en remplacement de M. Lescop (Gilbert).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE POUR REPRESENTER LES USAGERS:

AU TITRE DE LA BATELLERIE:

EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. LE ROUX MARCEL,EN REMPLACEMENT DE M. DENOUAL RAYMOND;

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. DENOUAL RAYMOND,EN REMPLACEMENT DE M. LE ROUX MARCEL.

AU TITRE DES INDUSTRIES DE PAPIER-CARTON ET CELLULOSE:

EN QUALITE DE MEMBRE SUPPLEANT: M. MONSAINGEON JEAN-FRANCOIS,EN REMPLACEMENT DE M. LESCOP GILBERT.