Semences de céréales ne devant être commercialisées que dans les catégories de prébase, semences de base et semences certifiées, telles qu'elles sont définies par les règlements techniques cités à l'article 2 :

- avoine (Avena sativa L.) ;

- avoine nue (Avena nuda L.) ;

- avoine maigre ou rude (Avena strigosa Schreb.) ;

- blé dur (Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren) ;

- blé tendre (froment) (Triticum aestivum L. subsp. aestivum) ;

- épeautre (Triticum aestivum L. subsp. spelta (L.) Thell.) ;

- maïs, à l'exception du pop-corn et maïs sucré (Zea mays L. " partim ") ;

- orge (Hordeum vulgare L.) ;

- riz (Oryza sativa L.) ;

- sarrasin (Fagopyrum esculentum Moench) ;

- seigle (Secale cereale L.) ;

- sorgho (Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor) ;

- sorgho du Soudan (Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse) ;

- hybride résultant du croisement entre le sorgho bicolore et le sorgho du Soudan (Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor × Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse) ;

- triticale (× Triticosecale Wittm. ex A. Camus).

Semences de céréales ne devant être commercialisées que dans la catégorie semences sans aucun qualificatif :

- seigle des montagnes (Secale montanum Guss.) ;

- hybride résultant du croisement du seigle des montagnes avec le seigle (Secale montanum Guss. × Secale cereale L.).

Conditions auxquelles doivent satisfaire les semences

A. - Les semences doivent répondre aux normes et autres conditions suivantes, en ce qui concerne la pureté variétale, la faculté germinative, la pureté spécifique, la teneur en humidité et la teneur en semences d'autres espèces de plantes (voir tableau).

ESPÈCES	CATÉGORIES	PURETÉ minimale variétale (% de graines)	FACULTÉ germinative minimale (% de graines)	PURETÉ spécifique minimale (% du poids)	HUMIDITÉ maximale (% en teneur d'eau)	TENEUR EN NOMBRE DE GRAINS D'AUTRES ESPÈCES DE PLANTES, y compris les grains rouges dans un échantillon du poids prévu à l'annexe IV
						Total	Autres espèces de céréales	Autres espèces de plantes
Avoine, avoine maigre, blé dur, blé tendre, épeautre, orge	Semences de prébase et de base	99,9	85	99	16,5	4	1 (b)	Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
	Semences certifiées	1re génération 99,7 (a)	85	98	16,5	10	7	Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
		2e génération 99,0
Avoine nue	Semences de prébase et de base	99,9	75	99	16,5	4	1 (b)	Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
	Semences certifiées	1re génération 99,7	75	98	16,5	10	7	Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
		2e génération 99,0
Riz	Semences de prébase et de base	99,9	80	98	15,5	4	1 grain rouge	1 Panicum spp.
	Semences certifiées	99,7	80	98	15,5	10	3 grains rouges	3 Panicum spp.
Sarrasin	Semences de prébase et de base							Dont : 1 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp.
	Variété diploïde	(d)	80	98	15	3	-	ou graine de renonculacée
	Variété tétraploïde	(d)	80	98	15	1 (e)	-	ou graine de caryophyllacée (f)
	Semences certifiées							Dont : 3 Fagopyrum tartaricum ou Rumex spp.
	Variété diploïde	(d)	80	97	15	7	-	ou graine de renonculacée
	Variété tétraploïde	(d)	80	97	15	4	-	ou graine de caryophyllacée
Seigle	Semences de prébase et de base	-	85	98	15	4	1 (b)	Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
	Semences certifiées	-	85	98	15	10	7	Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Seigle des montagnes	Semences	-	85	98	15	10	7	Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c)
Secale montanum Guss. x Secale cereale L.	Semences	-	85	98	15	10	7	Sept, dont : 3 Raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena sterilis, Avena ludoviciana ou Lolium temulentum (c)
Maïs	Semences de prébase et de base	-	90	98	14	0	-
	Semences certifiées	-	90	98	14	0	-
Triticale	Semences de prébase et de base	99,7	80	98	16,5	4	1 (b)	Trois, dont : 1 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
	Semences certifiées	99	80	98	16,5	10	7	Sept, dont : 3 Raphanus raphanistrum ou Agrostemma githago ; 0 Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis, Lolium temulentum (c)
Sorghum spp.	Semences de prébase et de base	-	80	98	14	0	-
	Semences certifiées	-	80	98	14	0	-
(a) Pour les semences certifiées de 1re génération des variétés hybrides d'orge, de blé dur, de blé tendre et d'épeautre, produites au moyen de la technique de la stérilité mâle cytoplasmique (SMC), la pureté variétale minimale est de 85 %. Les impuretés autres que le restaurateur ne dépassent pas 2 %. Les dispositions du (a) sont applicables pour la période fixée par l'article 2 de la directive d'exécution (UE) 2021/1927 de la Commission du 5 novembre 2021 susvisée. (b) Une deuxième graine n'est pas considérée comme impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres espèces de céréales. (c) La présence d'une graine d'Avena fatua, Avena ludoviciana, Avena sterilis ou Lolium temulentum dans un échantillon du poids fixé n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces. (d) L'identité variétale et le taux de ploïdie doivent être conformes respectivement au type déposé et au taux observé lors de l'inscription au catalogue. (e) Une deuxième graine n'est pas considérée comme une impureté si un second échantillon du même poids est exempt de graines d'autres plantes. (f) Une deuxième graine de l'une de ces espèces n'est pas considérée comme une impureté si un deuxième échantillon du même poids est exempt de graines de ces espèces.

B. - Les semences sont pratiquement exemptes d'organismes nuisibles réduisant leur valeur d'utilisation et leur qualité.
Les semences satisfont également aux prescriptions concernant les organismes de quarantaine de l'Union, les organismes de quarantaine de zone protégée et les organismes régulés non de quarantaine prévues dans les actes d'exécution adoptés en application du règlement (UE) 2016/2031.
Les semences répondent aux conditions suivantes :
Le nombre maximal de sclérotes ou fragments de sclérotes, ou d'ergots, dans un échantillon de poids prévu à l'annexe III, ne doit pas excéder :

• un pour les semences de base ;
• trois pour les semences certifiées autres que les hybrides de Secale cereale ;
• trois pour les semences sans aucun qualificatif ;
• quatre pour les semences certifiées d'hybrides Secale cereale.

POIDS DES ECHANTILLONS

ESPÈCES	POIDS MINIMAL à prélever sur un lot (en grammes)	POIDS pour les dénombrements (en grammes)
Avoine, avoine nue, avoine maigre, blé dur, blé tendre, épeautre, orge, seigle, triticale	1 000	500
Riz, seigle des montagnes, hybride Secale montanum Guss. × Secale cereale L	500	500
Maïs :
Semences de base de lignées inbred	250	250
Semences de base autres que de lignées inbred et semences certifiées	1 000	1 000
Sorgho	1 000	900
Sorgho du Soudan	1 000	900
Sorgho × Sorgho du Soudan.	1 000	900
Sarrasin	600	600