JORF n°0279 du 2 décembre 2018

| Entreprises et stratégies de marché | Périodicité |Producteur (*)| |-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------|---------------| | Appareil productif | | INSEE | | Enquête annuelle de production (EAP) | Annuelle | | | Enquête sur l'activité des filiales situées à l'étranger des groupes français (Outward Fats) | Annuelle | | | Observation des prix de l'industrie et des services (OPISE) | Mensuelle/
Trimestrielle | | | Enquête SINE 2018 - 1e vague | Ponctuelle | | | Enquête sectorielle annuelle (ESA) | Annuelle | | | Enquête sur les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique (TIC entreprises) | Annuelle | | | Enquête sur l'activité des grandes surfaces alimentaires (EMAGSA) | Mensuelle | | | Enquête « Réseaux d'enseigne » | Annuelle | | | Conjoncture | | | | Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie | Mensuelle | | | Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie | Trimestrielle | | | Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros | Bimestrielle | | | Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobile | Mensuelle | | | Enquête mensuelle de conjoncture dans les services | Mensuelle | | | Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment | Mensuelle | | | Enquête trimestrielle de conjoncture dans l'industrie des travaux publics | Trimestrielle | | | Tourisme | | | | Enquête mensuelle de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques | Mensuelle | | | Industrie | | | | Enquêtes de branche : | | | | a) Exécutées par l'administration | Mensuelle | | | b) Exécutées par les organismes professionnels agréés | Mensuelle | | | Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie (EACEI) | Annuelle | | | Urbanisme et logement (Construction - Bâtiment - Travaux publics) | | SDES | | Enquêtes mensuelles sur l'activité en métropole du bâtiment et dans les travaux publics (EMBTP)1 | Mensuelle | | | Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) | Trimestrielle | | | Enquête sur le prix de revient des logements neufs (PRLN) permettant le calcul de l'indice du coût de la construction (ICC) | Trimestrielle | | | Transports | | SDES | | Enquête permanente sur l'utilisation de véhicules routiers de marchandises (TRM) | Annuelle | | | Énergie | | | | Enquête « Transparence des prix du gaz et de l'électricité » | Annuelle | | | Enquête sur les combustibles minéraux solides dans l'industrie sidérurgique | Annuelle | | | Enquête sur les consommations de combustibles et d'énergie non électrique dans l'industrie sidérurgique | Annuelle | | | Enquête annuelle sur les statistiques gazières | Annuelle | | | Enquête annuelle sur la production d'électricité | Annuelle | | | Enquête annuelle sur le transport et la distribution d'électricité | Annuelle | | | Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid | Annuelle | | | Productions végétales | | SSP | | Enquête « Terres labourables » | Annuelle | | | Enquête sur les livraisons d'engrais à usages professionnels | Annuelle | | | Enquête « Pratiques phytosanitaires en arboriculture 2018 » | Ponctuelle | | | Statistiques animales | | | | Enquête mensuelle auprès des accouveurs et des sélectionneurs | Mensuelle | | | Enquête « Cheptel porcin » | Semestrielle | | | Enquête « Cheptels ovin et caprin » | Annuelle | | | Industries agricoles et alimentaires et activités forestières | | | | Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitations agricoles (EPCIA) | Mensuelle | | | Enquête sur les pratiques phytosanitaires dans le domaine des légumes en 2018 (Phyto Légumes 2018) | Ponctuelle | | | Enquêtes de branche : | | | | a) Exécutées par l'administration | Annuelle/Mensuelle/
Trimestrielle | | | b) Exécutées par les organismes professionnels agréés ou par les établissements publics bénéficiant d'une délégation |Annuelle/Mensuelle/
Trimestrielle/
Semestrielle| | | Enquête « Prix des bois » (selon 3 catégories) : | | SSP et CEEB | | - Prix des grumes | Semestrielle | | | - Prix des bois de trituration | Trimestrielle | | | - Prix des bois d'énergie | Trimestrielle | | | Recherche , innovation | | SIES | |Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et le volet chercheurs/ingénieurs associé| Annuelle | | | | | INSEE | | Enquête communautaire sur l'innovation (CIS - Community Innovation Survey) | Biennale | |

1 Enquête réalisée par les fédérations professionnelles, la Fédération Française du Bâtiment (FFB) et la Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), par délégation du Service de la donnée et des études statistiques (SDES).

(*) Voir liste des producteurs.


Historique des versions

Version 1

Entreprises et stratégies de marché

Périodicité

Producteur (*)

Appareil productif

INSEE

Enquête annuelle de production (EAP)

Annuelle

Enquête sur l'activité des filiales situées à l'étranger des groupes français (Outward Fats)

Annuelle

Observation des prix de l'industrie et des services (OPISE)

Mensuelle/

Trimestrielle

Enquête SINE 2018 - 1e vague

Ponctuelle

Enquête sectorielle annuelle (ESA)

Annuelle

Enquête sur les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique (TIC entreprises)

Annuelle

Enquête sur l'activité des grandes surfaces alimentaires (EMAGSA)

Mensuelle

Enquête « Réseaux d'enseigne »

Annuelle

Conjoncture

Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie

Mensuelle

Enquête trimestrielle sur les investissements dans l'industrie

Trimestrielle

Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros

Bimestrielle

Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobile

Mensuelle

Enquête mensuelle de conjoncture dans les services

Mensuelle

Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment

Mensuelle

Enquête trimestrielle de conjoncture dans l'industrie des travaux publics

Trimestrielle

Tourisme

Enquête mensuelle de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques

Mensuelle

Industrie

Enquêtes de branche :

a) Exécutées par l'administration

Mensuelle

b) Exécutées par les organismes professionnels agréés

Mensuelle

Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie (EACEI)

Annuelle

Urbanisme et logement (Construction - Bâtiment - Travaux publics)

SDES

Enquêtes mensuelles sur l'activité en métropole du bâtiment et dans les travaux publics (EMBTP)1

Mensuelle

Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)

Trimestrielle

Enquête sur le prix de revient des logements neufs (PRLN) permettant le calcul de l'indice du coût de la construction (ICC)

Trimestrielle

Transports

SDES

Enquête permanente sur l'utilisation de véhicules routiers de marchandises (TRM)

Annuelle

Énergie

Enquête « Transparence des prix du gaz et de l'électricité »

Annuelle

Enquête sur les combustibles minéraux solides dans l'industrie sidérurgique

Annuelle

Enquête sur les consommations de combustibles et d'énergie non électrique dans l'industrie sidérurgique

Annuelle

Enquête annuelle sur les statistiques gazières

Annuelle

Enquête annuelle sur la production d'électricité

Annuelle

Enquête annuelle sur le transport et la distribution d'électricité

Annuelle

Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid

Annuelle

Productions végétales

SSP

Enquête « Terres labourables »

Annuelle

Enquête sur les livraisons d'engrais à usages professionnels

Annuelle

Enquête « Pratiques phytosanitaires en arboriculture 2018 »

Ponctuelle

Statistiques animales

Enquête mensuelle auprès des accouveurs et des sélectionneurs

Mensuelle

Enquête « Cheptel porcin »

Semestrielle

Enquête « Cheptels ovin et caprin »

Annuelle

Industries agricoles et alimentaires et activités forestières

Enquête sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux exploitations agricoles (EPCIA)

Mensuelle

Enquête sur les pratiques phytosanitaires dans le domaine des légumes en 2018 (Phyto Légumes 2018)

Ponctuelle

Enquêtes de branche :

a) Exécutées par l'administration

Annuelle/Mensuelle/

Trimestrielle

b) Exécutées par les organismes professionnels agréés ou par les établissements publics bénéficiant d'une délégation

Annuelle/Mensuelle/

Trimestrielle/

Semestrielle

Enquête « Prix des bois » (selon 3 catégories) :

SSP et CEEB

- Prix des grumes

Semestrielle

- Prix des bois de trituration

Trimestrielle

- Prix des bois d'énergie

Trimestrielle

Recherche , innovation

SIES

Enquête annuelle sur les moyens consacrés à la recherche et au développement (R&D) dans les entreprises et le volet chercheurs/ingénieurs associé

Annuelle

INSEE

Enquête communautaire sur l'innovation (CIS - Community Innovation Survey)

Biennale

1 Enquête réalisée par les fédérations professionnelles, la Fédération Française du Bâtiment (FFB) et la Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP), par délégation du Service de la donnée et des études statistiques (SDES).

(*) Voir liste des producteurs.