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Arrêté du 15 octobre 2013

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « squash » associée au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

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Mise à jour des spécialités du brevet professionnel pour le squash

Résumé. Un arrêté met à jour les spécialités du brevet professionnel dans le sport, notamment pour inclure le squash.

La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « squash » associée au brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 26 septembre 2013,

Arrête :

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Modification des spécialités du brevet professionnel avec l'unité capitalisable complémentaire "squash"

Résumé. Les spécialités du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport incluant le squash sont mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe I → Version 2
-Arrêté du 1er juillet 2008
Art. Annexe I

En vigueur depuis le 7 novembre 2013

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 15 octobre 2013.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le jeudi 7 novembre 2013

Arrêté du 15 octobre 2013
Article 1
Article 2