Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
> -Arrêté du 1er juillet 2008 > > Art. Annexe I > >
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1 modifié
JORF n°0258 du 6 novembre 2013
Arrêté du 15 octobre 2013
La ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative,
Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création d'une unité capitalisable complémentaire « squash » associée au brevet professionnel de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 26 septembre 2013,
Arrête :
Article 2
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 15 octobre 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre