Arrêté du 15 octobre 2012

TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles pour l'admission des clones d'eucalyptus

Résumé. Un arrêté de 2012 fixe les règles pour autoriser la reproduction d'eucalyptus en forêt.

En vigueur depuis le 26 octobre 2012

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Critères d'admission des clones d'eucalyptus

Résumé. Un arrêté du 15 octobre 2012 définit les règles pour admettre des clones d'eucalyptus pour la production de plants forestiers.

Le présent règlement technique a pour objet de définir, conformément aux articles R.* 552-8 et R.* 552-9 du code forestier, les critères d'admission par le ministre chargé des forêts, après avis de la section arbres forestiers du comité technique permanent pour la sélection des plantes cultivées, des clones d'eucalyptus (Eucalyptus spp.) destinés à la production par voie végétative de matériels forestiers de reproduction en catégorie testée. Le dossier de demande d'admission de ces matériels figure en annexe 1 du présent arrêté.

En vigueur depuis le 26 octobre 2012

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Critères d'admission pour les clones d'eucalyptus

Résumé. Pour être admis, un clone d'eucalyptus doit être identifié avec des marqueurs spécifiques et avoir été sélectionné selon des critères précis.

Avant le dépôt de toute demande d'admission, le clone doit avoir été préalablement identifié par des caractères distinctifs, homogènes et stables, à l'aide des outils de la biologie moléculaire.
Les marqueurs utilisés seront de type « microsatellites » : un panel de 18 marqueurs microsatellites uniformément répartis sur le génome sera mis en œuvre pour identifier les clones d'eucalyptus des espèces gunnii et des hybrides associés à cette espèce. Les marqueurs microsatellites retenus pour l'analyse en routine sont les suivants :
EMBRA02, EMBRA05, EMBRA06, EMBRA08, EMBRA11, EMBRA12, EMBRA18, EMBRA19, EMBRA20, EMBRA23, EMCRC01a, EMCRC02, EMCRC03, EMCRC05, EMCRC07, EMCRC08, EMCRC10, EMCRC11.
Les informations sur sa généalogie doivent être présentées dans le dossier de demande d'admission.
Le clone constituant le matériel de base doit avoir fait l'objet d'une sélection phénotypique individuelle par rapport à des caractères importants pour l'objectif fixé. La sélection du clone peut être réalisée selon un certain nombre de critères que le demandeur doit préciser selon la grille définie en annexe I (partie C).

En vigueur depuis le 26 octobre 2012

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Admission des matériels forestiers de reproduction

Résumé. Un matériel de base testé peut être admis définitivement si sa supériorité est prouvée, ou provisoirement pour une durée maximale de dix ans.

1. Un matériel de base testé peut être admis à titre :
― définitif, lorsque la supériorité de ses matériels forestiers de reproduction a été démontrée par des tests comparatifs ;
― provisoire, lorsque la supériorité de ses matériels forestiers de reproduction n'est pas encore complètement démontrée par les tests comparatifs, du fait d'une durée d'expérimentation encore trop courte. Un matériel de base ne peut rester admis à titre provisoire plus de dix ans. A l'expiration de ce délai, il sera soit radié, soit admis à titre définitif.
2. L'admission provisoire d'un matériel de base n'interrompt pas le suivi de l'expérimentation. Une nouvelle demande visant à l'admission définitive de ce matériel de base doit alors être présentée dans un délai maximum de dix ans.

En vigueur depuis le 26 octobre 2012

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Conditions d'admission d'un matériel de base

Résumé. Un matériel de base peut être admis après une expérimentation si la plantation a au moins trois ans pour une admission provisoire et six ans pour une admission définitive.

L'admission d'un matériel de base mis en expérimentation peut être prononcée si la plantation la plus jeune a au moins :
― trois ans dans le cas d'une admission provisoire ;
― six ans dans le cas d'une admission définitive.

En vigueur depuis le vendredi 26 octobre 2012

TITRE Ier : GÉNÉRALITÉS
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4