Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 15 octobre 2010

Par arrêté du ministre de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche en date du 15 octobre 2010, l'arrêté du 3 juin 2009 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :
Dans la catégorie des représentants des coopératives maritimes : Mme Julie RIGAUD devient titulaire en remplacement de M. Vincent VIMARD ;
Dans la catégorie des représentants des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins : M. José JOUNEAU devient titulaire en remplacement de M. Hugues AUTRET ;
Dans la catégorie des représentants des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime armant un ou plusieurs navires titulaires d'un rôle d'équipage de pêche : le suppléant de M. Jacques BURGAUD est à désigner ultérieurement en remplacement de M. José JOUNEAU par la FFSPM-M.

Arrêté du 15 octobre 2010