Par arrêté du haut-commissaire à la jeunesse en date du 15 octobre 2009, le Comité national olympique et sportif français (CNOSF), dont le siège social est situé 1, avenue Pierre-de-Coubertin, 75013 Paris, est agréé au titre du volontariat associatif pour une durée de deux années civiles, prenant effet le 15 octobre 2009 et s'interrompant le 31 décembre 2010.
L'arrêté est consultable auprès du service du haut-commissaire à la jeunesse, direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.