JORF n°245 du 21 octobre 1999

Arrêté du 15 octobre 1999

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 15 octobre 1999, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé :

M. Schmitt (Michel), en remplacement de M. Ghisolfi (Jacques), titulaire ;

M. Grimaud (Dominique), en remplacement de M. Couturier (Daniel), suppléant ;

M. Leandri (François-Xavier), en remplacement de M. Dusehu (Etienne), titulaire ;

M. Vacca (Claude), en remplacement de M. Valleteau du Mouillac (Michel), titulaire ;

M. Pucheu (Bernard), en remplacement de Mme Chomette (Marie-Thérèse), suppléante.

1 version

SONT NOMMES MEMBRES:

M. SCHMITT MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. GHISOLFI JACQUES,TITULAIRE;

M. GRIMAUD DOMINIQUE,EN REMPLACEMENT DE M. COUTURIER DANIEL,SUPPLEANT;

M. LEANDRI FRANCOIS-XAVIER,EN REMPLACEMENT DE M. DUSEHU ETIENNE,TITULAIRE;

M. VACCA CLAUDE,EN REMPLACEMENT DE M. VALLETEAU DU MOUILLAC MICHEL,TITULAIRE;

M. PUCHEU BERNARD,EN REMPLACEMENT DE MME. CHOMETTE MARIE-THERESE,SUPPLEANTE.