JORF n°257 du 5 novembre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 octobre 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter :

Les usagers au titre de la pêche et de la pisciculture

Suppléant : M. Brieu (Jean), en remplacement de M. Guiheneuf (Henri).

Suppléant : M. Remondière (Louis), en remplacement de M. Dhoury (Roger).

Titulaire : M. Jeannot (Jack), en remplacement de M. Theron (Jean-Louis).

Suppléant : M. Theron (Jean-Louis), en remplacement de M. Jeannot (Jack).


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 octobre 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter :

Les usagers au titre de la pêche et de la pisciculture

Suppléant : M. Brieu (Jean), en remplacement de M. Guiheneuf (Henri).

Suppléant : M. Remondière (Louis), en remplacement de M. Dhoury (Roger).

Titulaire : M. Jeannot (Jack), en remplacement de M. Theron (Jean-Louis).

Suppléant : M. Theron (Jean-Louis), en remplacement de M. Jeannot (Jack).