JORF n°257 du 5 novembre 1998

Arrêté du 15 octobre 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 octobre 1998, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter :

Les usagers au titre de la pêche et de la pisciculture

Suppléant : M. Brieu (Jean), en remplacement de M. Guiheneuf (Henri).

Suppléant : M. Remondière (Louis), en remplacement de M. Dhoury (Roger).

Titulaire : M. Jeannot (Jack), en remplacement de M. Theron (Jean-Louis).

Suppléant : M. Theron (Jean-Louis), en remplacement de M. Jeannot (Jack).

Les milieux socioprofessionnels

Suppléant : M. Andreassian (Jean-Michel), en remplacement de M. Goguet (Marc).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE POUR REPRESENTER:

LES USAGERS AU TITRE DE LA PECHE ET DE LA PISCICULTURE: SUPPLEANTS: MM. BRIEU JEAN,REMONDIERE LOUIS ET THERON JEAN-LOUIS,EN REMPLACEMENT RESPECTIVEMENT DE MM. GUIHENEUF HENRI,DHOURY ROGER ET JEANNOT (JACK); TITULAIRE: M. JEANNOT (JACK),EN REMPLACEMENT DE M. THERON JEAN-LOUIS;

LES MILIEUX SOCIOPROFESSIONNELS: SUPPLEANT: M. ANDREASSIAN JEAN-MICHEL,EN REMPLACEMENT DE M. GOGUET MARC.