Par arrêté du secrétaire d'Etat à la mer en date du 15 octobre 1991, sont nommés membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer pour une durée de trois ans à compter de la date du présent arrêté:
de l'armement
a) Navigation au commerce:
M. Blanchard (Jean-Louis), M. Fournier (Jacques), M. Lalau-Keraly (Loïc), M. Renaud (Claude) et M. Schirmann (Jacques).
b) Navigation à la pêche:
M. Dhellemmes (Antoine), Mme Dion (Marie-Christine), M. Lourau (Daniel), M. Met (André) et M. Senechal (Philippe).
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des officiers et des personnels subalternes navigants
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Lefebvre (Daniel) (C.G.T.), M. Le Port (Jean-Pierre) (C.F.D.T.), M. Miailhe (Jean-Claude) (C.F.D.T.), M. Pehourticq (Jean-Marie) (F.O.) et M. Pollaert (Yvon) (F.O.).
L'arrêté du 22 mai 1989 portant nomination des membres de la commission d'hygiène et de prévention des accidents du travail des gens de mer est abrogé.
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NOMINATION DE MEMBRES A LA COMMISSION POUR UNE DUREE DE TROIS ANS A COMPTER DU 15-10-1991,AU TITRE DE REPRESENTANTS DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES DE L'ARMEMENT,DES ORGANISATIONS SYNDICALES DES OFFICIERS ET DES PERSONNELS SUBALTERNES NAVIGANTS.
ABROGE L'ARRETE DU 22-05-1989.