JORF n°285 du 7 décembre 1991
Arrêté du 15 octobre 1991
Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace en date du 15 octobre 1991, l'arrêté du 3 mai 1991 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe, est modifié ainsi qu'il suit:
Lire: <<M. Etienne (Maurice)>>, au lieu de: <<M. Etienne (Jean)>> et: <<M.
Savel (Jean)>>, au lieu de: <<M. Savel (Maurice)>>.