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Chapitre III

Dispositions finales

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Article 20

Exécution de l'arrêté par le directeur général de la création artistique

JORF n°0269 du 21 novembre 2023

Article 19

Article 19

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation des dispositions spécifiques des arrêtés de 2015 et 2008

Résumé Cet article annule des règles anciennes sur l'admission et les études.

A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 20 juillet 2015 > > Art. 1, Art. 2 > >

> - Arrêté du 1er février 2008 > > Art. 1, Art. 19, Art. Annexe, Sct. Chapitre 1er Conditions et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre 2 Cursus des études, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre 3 Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre 4 Validation des acquis de l'expérience, Art. 14 > >

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Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 juillet 2015

Art. 1, Art. 2

- Arrêté du 1er février 2008

Art. 1, Art. 19, Art. Annexe, Sct. Chapitre 1er Conditions et modalités d'admission, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre 2 Cursus des études, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Sct. Chapitre 3 Evaluation des études et délivrance du diplôme, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. Chapitre 4 Validation des acquis de l'expérience, Art. 14