Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des éléments de justification par la société Ciments CALCIA
Résumé La société Ciments CALCIA doit mettre à jour les justifications des analyseurs toutes les cinq ans et les envoyer au ministre de la radioprotection.
La présente dérogation ne dispense pas du respect du principe de justification mentionné à l'article L. 1333-2 du code de la santé publique.
En application du III de l'article R. 1333-9 du même code, la société Ciments CALCIA met à jour les éléments de justification, notamment eu égard aux évolutions technologiques des analyseurs, et les transmet au ministre chargé de la radioprotection cinq ans après la publication du présent arrêté.
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