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Arrêté du 15 novembre 2011

modifiant l'arrêté du 25 septembre 1992 fixant la liste des unités, formations et services de l'armée de mer, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la gendarmerie ouvrant droit à l'indemnité pour services aériens (rectificatif)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'erreurs dans le Journal officiel

Résumé. Un arrêté du 15 novembre 2011 corrige des erreurs de texte dans le Journal officiel.

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Correction d'un arrêté administratif

Résumé. Un arrêté du 15 novembre 2011 corrige des erreurs de texte dans le Journal officiel.

Rectificatif au Journal officiel du 26 novembre 2011, édition électronique, texte n° 6, article 1er :
Au lieu de : « La section 40..., »,
Lire : « La section 2... » ;
Au lieu de : « ... Bourges Saint-Avold... »,
Lire : « ... Bourges-Avord... ».

Arrêté du 15 novembre 2011