JORF n°283 du 7 décembre 1999

Arrêté du 15 novembre 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 novembre 1999, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter le département du Bas-Rhin :

Titulaire : M. Vonau (Jean-Laurent), en remplacement de M. Lieb (Denis) ;

Suppléant : M. Lieb (Denis), en remplacement de M. Vonau (Jean-Laurent).

sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter le département du Bas-Rhin :

Titulaire : M. Vonau (Jean-Laurent), en remplacement de M. Lieb (Denis) ;

Suppléant : M. Lieb (Denis), en remplacement de M. Vonau (Jean- Laurent).