JORF n°283 du 7 décembre 1999

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 novembre 1999, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter le département du Bas-Rhin :

Titulaire : M. Vonau (Jean-Laurent), en remplacement de M. Lieb (Denis) ;

Suppléant : M. Lieb (Denis), en remplacement de M. Vonau (Jean-Laurent).


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 15 novembre 1999, sont nommés au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter le département du Bas-Rhin :

Titulaire : M. Vonau (Jean-Laurent), en remplacement de M. Lieb (Denis) ;

Suppléant : M. Lieb (Denis), en remplacement de M. Vonau (Jean-Laurent).