Abrogé18 octobre 2010
Créé le 18 novembre 1999
Le centre d'études en sciences sociales de la défense dispose d'un comité directeur et d'un conseil scientifique.
Arrêté du 15 novembre 1999
Article 4
Historique des versions
Abrogé depuis le lundi 18 octobre 2010
En vigueur du jeudi 18 novembre 1999 au dimanche 17 octobre 2010