Abrogé18 octobre 2010
Créé le 18 novembre 1999
Les dépenses de fonctionnement du centre d'études en sciences sociales de la défense sont imputées sur les crédits gérés par le service des moyens généraux.
Créé le 18 novembre 1999
Les dépenses de fonctionnement du centre d'études en sciences sociales de la défense sont imputées sur les crédits gérés par le service des moyens généraux.
Abrogé depuis le lundi 18 octobre 2010
En vigueur du jeudi 18 novembre 1999 au dimanche 17 octobre 2010