Arrêté du 15 mars 2016

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique en date du 15 mars 2016, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale en qualité de représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie :
M. Benjamin LEPERCHEY, sous-directeur de la sous-direction « industries de santé et biens de consommation », à la direction générale des entreprises, titulaire, et M. Gaëtan PONCELIN de RAUCOURT, chef du bureau « industries de santé et agroalimentaire », à la direction générale des entreprises, suppléant.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de représentants de l'État à l'INSERM

Résumé. Deux personnes sont nommées pour représenter l'État au conseil d'administration de l'INSERM.

Par arrêté du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique en date du 15 mars 2016, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale en qualité de représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'industrie :
M. Benjamin LEPERCHEY, sous-directeur de la sous-direction « industries de santé et biens de consommation », à la direction générale des entreprises, titulaire, et M. Gaëtan PONCELIN de RAUCOURT, chef du bureau « industries de santé et agroalimentaire », à la direction générale des entreprises, suppléant.

Historique des versions

Source : Légifrance