Arrêté du 15 mars 2016

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 15 mars 2016, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
En raison de sa compétence dans le domaine économique et social :
M. François Stasse, en remplacement de Mme Dominique Gillot.
En raison de sa compétence dans le domaine de la recherche en sciences de la vie et de la santé :
Mme Françoise Barré-Sinoussi, en remplacement de M. Mariano Gago.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de nouveaux membres au conseil d'administration de l'INSERM

Résumé. Deux nouveaux membres sont nommés pour siéger au conseil d'administration de l'INSERM, remplaçant les anciens membres.

Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 15 mars 2016, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
En raison de sa compétence dans le domaine économique et social :
M. François Stasse, en remplacement de Mme Dominique Gillot.
En raison de sa compétence dans le domaine de la recherche en sciences de la vie et de la santé :
Mme Françoise Barré-Sinoussi, en remplacement de M. Mariano Gago.

Historique des versions

Source : Légifrance