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Arrêté du 15 mars 2016

portant nomination au Comité de bassin Seine-Normandie

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Changement de membres au Comité de bassin Seine-Normandie

Résumé. Un arrêté change les membres du Comité de bassin Seine-Normandie, en remplaçant d'anciens représentants des conseils régionaux.

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Nomination de nouveaux membres au Comité de bassin Seine-Normandie

Résumé. Un arrêté nomme de nouveaux membres pour le Comité de bassin Seine-Normandie, remplaçant d'anciens représentants des conseils régionaux.

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 15 mars 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Seine-Normandie en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales

Conseils régionaux

Normandie :
M. Hubert DEJEAN de la BATIE, en remplacement de M. Jérôme BOURLET de la VALLEE ;
M. Pierre VOGT, en remplacement de Mme Muriel JOZEAU-MARIGNE.

Arrêté du 15 mars 2016