JORF n°0070 du 23 mars 2016

Arrêté du 15 mars 2016

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 15 mars 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux

Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine :
M. Justin VOGEL, en remplacement de M. Roland DAVERDON ;
M. Christian GUIRLINGER, en remplacement de M. Daniel BEGUIN.