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Arrêté du 15 mars 2016

portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse

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Nomination de nouveaux membres au Comité de bassin Rhin-Meuse

Résumé. Un arrêté du 15 mars 2016 nomme de nouveaux membres pour le Comité de bassin Rhin-Meuse, représentant les régions d'Alsace, Champagne-Ardenne et Lorraine.

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Nomination de membres au Comité de bassin Rhin-Meuse

Résumé. Un arrêté nomme de nouveaux membres pour le Comité de bassin Rhin-Meuse, représentant les conseils régionaux d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine.

Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 15 mars 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux

Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine :
M. Justin VOGEL, en remplacement de M. Roland DAVERDON ;
M. Christian GUIRLINGER, en remplacement de M. Daniel BEGUIN.

Arrêté du 15 mars 2016