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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de membres au Comité de bassin Rhin-Meuse
Résumé. Un arrêté nomme de nouveaux membres pour le Comité de bassin Rhin-Meuse, représentant les conseils régionaux d'Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine.
Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 15 mars 2016, sont nommés membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Alsace - Champagne-Ardenne - Lorraine :
M. Justin VOGEL, en remplacement de M. Roland DAVERDON ;
M. Christian GUIRLINGER, en remplacement de M. Daniel BEGUIN.
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