Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 15 mars 2012

portant désignation de membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de deux membres au conseil consultatif des TAAF

Résumé. Un arrêté du 15 mars 2012 annonce la nomination de deux nouvelles membres au conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations au conseil consultatif des TAA

Résumé. Un arrêté du 15 mars 2012 nomme deux nouvelles membres au conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises.

Par arrêté de la ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer, en date du 15 mars 2012, sont nommés membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises :
Sur proposition du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement : Mme Vanessa Nuzzo, adjointe au chef du bureau des parcs nationaux et des réserves, en remplacement de Mme Ghislaine Ferrere ;
Sur proposition du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire : Mme Cécile Bigot, directrice adjointe des pêches maritimes et de l'aquaculture au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, en qualité de membre suppléant, en remplacement M. Jean-Michel Suche.
Leur mandat prendra fin à l'expiration du mandat des membres du conseil consultatif désignés par l'arrêté du 5 janvier 2009 portant désignation des membres du conseil consultatif des Terres australes et antarctiques françaises.

Arrêté du 15 mars 2012