JORF n°77 du 31 mars 2002

Article 4

Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au A (Armée de terre), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. Jean-Baptiste Houchet, administrateur civil, sous-direction affaires générales et personnel civil. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Jean-Baptiste Houchet, administrateur civil, sous-directeur affaires générales et personnel civil. » ;
2° Au B (Marine) :
a) Au I (Direction du personnel militaire de la marine), à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. Le vice-amiral d'escadre Alain Béreau, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Philippe Sautter, directeur. » (à compter du 13 avril 2002) ;
b) Au VI (Direction du service de soutien de la flotte), tableau :
A la colonne Suppléants :
L'alinéa : « M. le contre-amiral Emmanuel Desclèves. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Hubert Jouot. » (à compter du 13 avril 2002) ;
L'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Hubert Jouot, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le contre-amiral Emmanuel Desclèves. » est supprimé (à compter du 13 avril 2002) ;
A la colonne Nature de la délégation, le deuxième alinéa : « Ensemble du service. » est supprimé ;
3° Au C (Armée de l'air) :
a) Au II (Direction de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Patrick Thouverez, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Michel Asencio, directeur. » ;
b) Au V (Direction de l'infrastructure de l'air), tableau :
A la colonne Suppléants, les alinéas suivants sont supprimés :
« M. le général Pierre Velly, directeur adjoint militaire. » ;
« M. le général Pierre Velly, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre Rochet. » ;
A la colonne Nature de la délégation, le troisième alinéa : « Dans la limite de ses attributions. » est supprimé.

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Version 1

Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au A (Armée de terre), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. Jean-Baptiste Houchet, administrateur civil, sous-direction affaires générales et personnel civil. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. Jean-Baptiste Houchet, administrateur civil, sous-directeur affaires générales et personnel civil. » ;

2° Au B (Marine) :

a) Au I (Direction du personnel militaire de la marine), à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. Le vice-amiral d'escadre Alain Béreau, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral Philippe Sautter, directeur. » (à compter du 13 avril 2002) ;

b) Au VI (Direction du service de soutien de la flotte), tableau :

A la colonne Suppléants :

L'alinéa : « M. le contre-amiral Emmanuel Desclèves. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le capitaine de vaisseau Hubert Jouot. » (à compter du 13 avril 2002) ;

L'alinéa : « M. le capitaine de vaisseau Hubert Jouot, en cas d'absence ou d'empêchement de M. le contre-amiral Emmanuel Desclèves. » est supprimé (à compter du 13 avril 2002) ;

A la colonne Nature de la délégation, le deuxième alinéa : « Ensemble du service. » est supprimé ;

3° Au C (Armée de l'air) :

a) Au II (Direction de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Patrick Thouverez, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Michel Asencio, directeur. » ;

b) Au V (Direction de l'infrastructure de l'air), tableau :

A la colonne Suppléants, les alinéas suivants sont supprimés :

« M. le général Pierre Velly, directeur adjoint militaire. » ;

« M. le général Pierre Velly, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Pierre Rochet. » ;

A la colonne Nature de la délégation, le troisième alinéa : « Dans la limite de ses attributions. » est supprimé.