JORF n°70 du 22 mars 1996

Arrêté du 15 mars 1996

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu la loi no 84-52 du 26 janvier 1984 modifiée sur l'enseignement supérieur, et notamment ses articles 25 et 32 ;

Vu l'arrêté du 8 novembre 1985 modifié portant création d'unités de formation et de recherche dans les universités et les instituts nationaux polytechniques ;

Vu les délibérations du conseil d'administration de l'université Claude-Bernard - Lyon-I en date du 14 décembre 1995 et du 25 janvier 1996 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 19 février 1996,

Arrête :

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

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Lyon-I

I. - Remplacer la mention << Médecine Grange-Blanche >> par la mention << Médecine Lyon-Grange Blanche >>.
Remplacer la mention << Médecine Alexis-Carrel >> par la mention << Médecine Lyon-R.T.H. Laennec >>.
II. - Ajouter les mentions suivantes :
<< Biologie ;
<< Chimie et biochimie ;
<< Génie électrique et des procédés ;
<< Informatique ;
<< Mathématiques ;
<< Mathématiques appliquées, de gestion et d'économie ;
<< Mécanique ;
<< Physique ;
<< Sciences de la Terre. >>

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Art. 2. - Les dispositions du II de l'article 1er du présent arrêté prennent effet à compter du 1er septembre 1996.

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Art. 3. - Le recteur de l'académie de Lyon et le président de l'université Lyon-I sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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APPLICATION DES ART. 25 ET 32 DE LA LOI 8452 DU 26-01-1984.

L'ART. 1 DE L'ARRETE SUSVISE EST MODIFIE COMME SUIT:

LYON-I:

I: REMPLACER LA MENTION "MEDECINE GRANGE-BLANCHE",PAR LA MENTION "MEDECINE LYON-GRANGE BLANCHE".

REMPLACER LA MENTION "MEDECINE ALEXIS-CARREL" PAR LA MENTION LYON-RTH LAENNEC".

II: AJOUTER LES MENTIONS SUIVANTES:

BIOLOGIE;

CHIMIE ET BIOCHIMIE;

GENIE ELECTRIQUE ET DES PROCEDES;

INFORMATIQUE;

MATHEMATIQUES;

MATHEMATIQUES APPLIQUEES,DE GESTION ET D'ECONOMIE;

MECANIQUE;

PSYSIQUE;

SCIENCES DE LA TERRE.

LES DISPOSITIONS DU II DE L'ART. 1 DU PRESENT ARRETE PRENNENT EFFET A COMPTER DU 01-09-1996.

Fait à Paris, le 15 mars 1996.

François Bayrou