JORF n°74 du 27 mars 1991
Arrêté du 15 mars 1991
Par arrêté du ministre délégué à la mer en date du 15 mars 1991, est nommé, pour une période de trois ans à compter de la publication du présent arrêté, en qualité de membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande,
au titre de représentant de l'administration, M. Borowski (Alain), directeur des gens de mer et de l'administration générale, en remplacement de M. Bernet (Claude) appelé à d'autres fonctions.
M. BOROWSKI ALAIN EST NOMME MEMBRE SUPPLEANT,POUR UNE DUREE DE 3 ANS,A COMPTER DU 27-03-1991,EN REMPLACEMENT DE M. BERNET CLAUDE.
FIN DE MANDAT: 27-03-1994.