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Arrêté du 15 mars 1990
portant nomination (ponts et chaussées)
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Par arrêté du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer en date du 15 mars 1990, M. Legrand (Jacques), ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe, est nommé président de la 6e section Secrétariat général du Conseil général des ponts et chaussées, en remplacement de M. Legrand (Maurice), à compter du 13 mars 1990.
Arrêté du 15 mars 1990