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Arrêté du 15 mars 1988

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Le directeur de la production et des échanges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé22 novembre 2019

Créé le 3 avril 1988 · Abrogé le 22 novembre 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté sur l'élevage de veaux

Résumé. Un arrêté est publié pour régir l'élevage de veaux de boucherie.

Le directeur de la production et des échanges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 3 avril 1988 au jeudi 21 novembre 2019

Source : Légifrance