TEXTE TOTALEMENT ABROGE

CHAP. I (ART. 2 A 9): DISPOSITIONS RELATIVES AU RECRUTEMENT DES PROFESSEURS DES UNIVERSITES.

LE PRESIDENT DE LA COMMISSION DE SPECIALISTES DESIGNE,POUR CHACUN DES CANDIDATS,2 RAPPORTEURS CHOISIS AU SEIN DE LA COMMISSION.

LA COMMISSION DE SPECIALISTES ETABLIT,APRES EXAMEN DES TITRES ET TRAVAUX DES CANDIDATS,APRES AVOIR ENTENDU LES 2 RAPPORTEURS,UNE LISTE DE CLASSEMENT QUI COMPORTE DE 3 A 5 NOMS,SAUF LORSQU'IL Y A MOINS DE 3 CANDIDATS OU LORSQUE AUCUN CANDIDAT N'A ETE RETENU.

LISTE DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LE CHEF D'ETABLISSEMENT AU RECTEUR CHANCELIER.

CHAP. II (ART. 10 A 19): DISPOSITIONS RELATIVES AU RECRUTEMENT DES MAITRES DE CONFERENCES.

LE PRESIDENT DE LA COMMISSION DE SPECIALISTES DESIGNE,POUR CHACUN DES CANDIDATS 1 OU 2 RAPPORTEURS CHOISIS AU SEIN DE LA COMMISSION.

LA COMMISSION DE SPECIALISTES ETABLIT,APRES EXAMEN DES TITRES ET TRAVAUX DES CANDIDATS,APRES AVOIR ENTENDU LE OU LES RAPPORTEURS,UNE LISTE DES CANDIDATS AUTORISES A POURSUIVRE LE CONCOURS.

MODALITES DE DEROULEMENT DE L'AUDITION DES CANDIDATS; LISTE DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LE CHEF D'ETABLISSEMENT AU RECTEUR CHANCELIER.

CHAP. III: DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS DE SPECIALISTES ET DES JURYS (ART. 20).

SECTION 1 (ART. 21 A 24): DISPOSITIONS COMMUNES AU FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS DE SPECIALISTES ET DES JURYS.

SECTION 2 (ART. 25 A 28): DISPOSITIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES JURYS.

CHAP. IV (ART. 29 A 32): DISPOSITIONS FINALES.

APPLICABLE QUE POUR LE RECRUTEMENT AUX EMPLOIS DONT LA VACANCE A ETE DECLAREE APRES LE 16-02-1988.

APPLICATION DES ART. 16,17,18,35,35-1,60 ET 61 DE L'ORDONNANCE 581270 DU 22-12-1958.