Article 1
Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Eudes de Morel, conseiller technique, appelé à d'autres fonctions.
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JORF n°0116 du 21 mai 2010
Arrêté du 15 mai 2010
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Article 2
M. Eric Banel est nommé conseiller technique.
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Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 15 mai 2010.
Jean-Louis Borloo